Conditions Générales d’Utilisation
1. Acceptation des Conditions
L’accès et l’utilisation du site alpechaussure.com impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.
2. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les règles d’utilisation du site et les obligations de l’utilisateur.
3. Accès au Site
L’accès au site est gratuit et accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Les coûts liés à l’accès sont à la charge de l’utilisateur.
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques) sont la propriété exclusive d’alpechaussure.com et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
5. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité accessible sur le site.
6. Responsabilité
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qui y sont contenues.
7. Liens Hypertextes
La création de liens vers le site est autorisée sous réserve de l’accord préalable d’alpechaussure.com.
8. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication en ligne.
9. Durée
Les présentes conditions sont applicables pendant toute la durée d’utilisation du site par l’utilisateur.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
11. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
12. Contact
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation, contactez-nous via le formulaire en ligne.
13. Archivage
Nous archivons les contrats conclus par voie électronique conformément aux dispositions légales.
14. Preuve
Les registres informatisés sont considérés comme preuves des communications et commandes.
15. Indépendance des Clauses
La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité des présentes conditions.
16. Non-Renonciation
Le fait de ne pas se prévaloir d’une clause des présentes conditions ne signifie pas sa renonciation.
17. Titres
Les titres des articles sont uniquement indicatifs et ne déterminent pas le contenu des clauses.
18. Langue
Les présentes conditions sont rédigées en langue française.
19. Utilisation Légale
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conformément aux bonnes mœurs.
20. Maintenance
Le site peut être inaccessible pendant les opérations de maintenance.
21. Contenu Utilisateur
L’utilisateur garantit être titulaire des droits sur le contenu qu’il publie sur le site.
22. Modération
Nous nous réservons le droit de modérer tout contenu contraire aux présentes conditions.
23. Sécurité
L’utilisateur s’engage à ne pas compromettre la sécurité du site.
24. Assistance
Une assistance technique est disponible aux heures de bureau.
25. Compatibilité
Le site est optimisé pour les navigateurs récents.
Dernière mise à jour : Septembre 2023
